Nicolas Baille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
Comité technique ministériel unique
DEVK1430544S
(source BODD)
nomination
25 Janvier 2015
25/01/2015
De:
Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CGT
Remplace:
M. Jean Marie RECH
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1231429S
(source BODD)
nomination
10 Septembre 2012
10/09/2012
De:
Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2011
25/11/2011
De:
Baille (Nicolas)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2008
25/10/2008
De:
Nicolas Baille
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
JORFTEXT000000460079
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2006
13/09/2006
De:
Baille (Nicolas)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:
M. Dupont (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0611525S
(source BODD)
nomination
31 Juillet 2006
31/07/2006